Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bbeltaxi.fr l’identité des différents intervenants :

• Propriétaire : BBEL Transports – SASU – Président : M. Rachid Belkhoddam

• SIRET : 937 726 982 00013

• TVA Intracommunautaire : FR 53 937726982

• Siège social : 60160 Montataire

• Email : b.beltaxi@gmail.com

• Hébergeur : Infomaniak Network SA, Genève, Suisse

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site bbeltaxi.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Elles peuvent être modifiées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site bbeltaxi.fr présente les prestations proposées par BBEL TAXI (transferts aéroports, déplacements professionnels, privés, etc.).
Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Limitations techniques

Le site utilise les technologies modernes (HTML5, CSS3, JavaScript).
BBEL TAXI ne saurait être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

5. Propriété intellectuelle

BBEL TAXI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, etc.).
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6. Limitations de responsabilité

BBEL TAXI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

7. Gestion des données personnelles

BBEL TAXI ne collecte des informations personnelles que pour certains services proposés.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
Pour exercer ce droit : b.beltaxi@gmail.com

8. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
BBEL TAXI décline toute responsabilité concernant ces liens.
La navigation sur bbeltaxi.fr peut entraîner l’installation de cookies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.

9. Droit applicable

Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

10. Lois concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Confiance dans l’économie numérique)

11. Définitions

• Utilisateur : Internaute utilisant le site bbeltaxi.fr

• Informations personnelles : Données permettant l’identification d’une personne.